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L'ÉVOLUTION DE LA NORME ISO 9001 À L'HORIZON 2015

 
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m-hadiouche
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MessagePosté le: Dim 25 Nov - 10:21 (2012)    Sujet du message: L'ÉVOLUTION DE LA NORME ISO 9001 À L'HORIZON 2015 Répondre en citant

En attendant la nouvelle lettre, Jean-François TAKVORIAN et toute l'équipe d'ACCORDANCE Consulting sont heureux de vous présenter leur dernier article paru sur Infoqualité.


L'ÉVOLUTION DE LA NORME ISO 9001 À L'HORIZON 2015 
Il est désormais officiel que la nouvelle version de la Norme ISO 9001 devrait être publiée en 2015 selon le planning prévisionnel suivant :



Figure 1 - Planning ISO 9001-2015 
Le comité technique ISO TC/176/SC2 chargé de la révision a sélectionné dix neuf thèmes qui doivent alimenter la nouvelle version :
    1. L'intégration d'une approche de gestion des risques1
La gestion des risques devrait être intégrée de manière explicite sous forme d'exigences et utilisée pour l'évaluation d'un Système de Management de la Qualité.
    2. Le renforcement du lien vers la conformité du produit
La nouvelle norme devrait renforcer l'assurance de réponse aux exigences produits / services du client.
    3. La prise en compte des ressources financières de l'organisme1
Cette piste de travail est relative à l'utilisation des ressources financières et fait écho à la pression américaine qui souhaite intégrer une dimension financière afin de permettre aux audits internes ISO 9001 de répondre aux exigences imposées par la Loi Sarbanes-Oxley2.
    4. La maintenance des infrastructures
    5. L'alignement du système de management de la qualité avec les pratiques managériales (benchmarking)1
Il s'agit d'intégrer les notions de bonnes pratiques de management et de benchmarking comme outils d'amélioration des performances.
    6. Le management des processus
Le texte devrait préciser les exigences formelles en relation avec la nécessaire adaptation des processus au contexte de l'entreprise notamment aux différentes composantes de sa valeur ajoutée.
    7. Le management des connaissances1
    8. Le renforcement des notions de résultat / amélioration et efficacité
    9. L'intégration du cycle de vie du produit1
Pour information, la notion de cycle de vie est présente notamment dans les Systèmes Qualité en IT elle peut déboucher sur des exigences descriptives du cycle associées à des attributs de capabilité de processus en termes de bonnes pratiques et de productibles (voir ISO 15504).
    10. Révision des 8 principes du management de la qualité et renforcement de leurs liens avec la norme
    11. Développement des exigences de compétence
    12. Management de la chaîne d'approvisionnement et externalisation
Il s'agit d'exigences de maîtrise de la "supply chain" et de l'externalisation.
    13. Les outils qualité
Les T/PME et leurs représentants ont soulevé le caractère complexe du vocabulaire normatif.
Des outils devront figurer en tant que note pour les aider à répondre aux exigences.
    14. Renforcement des liens de la communication en interne et externe
    15. Exigences sur les processus d'innovation1
La norme devrait inclure des exigences de maîtrise de l'innovation (en lien avec l'EFQM3).
    16. L'impact de la technologie et changement dans le management de l'information
Il s'agit de l'optimisation et de l'organisation des flux d'information dans l'entreprise et de la prise en compte de l'impact des NTIC dans la communication (en lien avec l'ISO 270004).
    17. Rôle et définition du top management dans le Système de Management de la Qualité (Leadership)
Le nouveau texte devrait préciser la notion de dirigeant (top management), renforcer son engagement et son rôle (en lien avec l'EFQM)5.
    18. Client - Clarification et différentiation des multiples clients d'un organisme
La nouvelle version devrait préciser la notion de typologie client.
    19. Exigences pour inciter l'organisme à répondre aux changements rapides (agilité)1

La nouvelle version de l'ISO 9001 contiendra donc des développements et précisions mais aussi de grandes nouveautés.
1 : Ces thèmes sont les plus remarquables par leur réelle incidence sur le périmètre et le contenu des SMQ actuels.
2 : Loi fédérale US de 2002 (abrégée SOX, Sarbox, ou SOA), du nom de ses promoteurs le sénateur Paul Sarbanes et le député Mike Oxley, sur la réforme de la comptabilité des sociétés cotées et la protection des investisseurs imposant de nouvelles règles sur la comptabilité et la transparence financière.
Elle est motivée par l'apparition de scandales financiers notamment Enron.
Ses principales dispositions sont :
- l'obligation pour les présidents et les directeurs financiers de certifier personnellement les comptes, de nommer des administrateurs indépendants au comité d'audit du conseil d'administration ;
- l'encadrement des avantages particuliers des dirigeants et le renforcement des sanctions des autorités de contrôle (perte de l'intéressement en cas de diffusion d'informations inexactes, interdiction des emprunts auprès de l'entreprise, possibilité donnée à la SEC - Securities and Exchange Commission, l'autorité de régulation des marchés boursiers américains - d'interdire tout mandat social pour les dirigeants soupçonnés de fraude) ;
- l'obligation de mettre en œuvre un contrôle interne s'appuyant sur un cadre conceptuel. En pratique le COSO est le référentiel le plus utilisé.
3 : l'European Foundation for Quality Management incite à la créativité et à l'innovation en prônant "une innovation continue et systématique… exploitant la créativité de leurs parties prenantes".
4 : ISO/IEC 27001 Technologies de l'information - Techniques de sécurité - Systèmes de gestion de sécurité de l'information - Exigences.
5 : L'EFQM fait référence au leadership du top management et à son exemplarité ("les dirigeants définissent, contrôlent, évaluent et conduisent l'amélioration du système de management et de la performance de l'Organisation").

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MessagePosté le: Dim 25 Nov - 10:21 (2012)    Sujet du message: Publicité

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